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1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de small car France  et du Client vis à vis des produits présentés par small car France  sur son site www.nessycar.fr (ci-après « le Site »). Elles s'appliquent de façon exclusive entre SMALL CAR SARL au capital  mille euro immatriculée sous le numéro  814 902 904 R.C.S Evry  , dont le siège 34 avenue du fosse de la cage 91630 avrainville   et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site (ci-après « le Client »). Le site NESSYCAR  permet au Client de commander en ligne des produits disponibles sur le Site (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes conditions générales. Toute commande effectuée auprès du site entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions.

2. PRODUITS ET CONFORMITE

Conformément à la réglementation européenne 1400/2002, les pièces vendues par la société (sauf stipulation contraire dans la description du produit indiquant la mention origine) sont des pièces de rechange de qualité comparable , également agréées pour l’entretien et la réparation, correspondent à la qualité des composants utilisés pour le montage du véhicule considéré, mais ne sont pas fabriquées conformément aux spécifications et normes de fabrication fournies par le constructeur automobile. Autrement dit, ces pièces sont de la même qualité, voire d’une qualité supérieure, mais peuvent par exemple être réalisées dans un autre matériau ou être d’une autre couleur. Ces pièces sont dénommées sur le site "pièce adaptable". 2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de NESSYCAR  et assortis d'un descriptif technique reprenant, en partie ou dans sa totalité, les caractéristiques dudit produit. 2.2. Les Produits proposés par NESSYCAR  sont conformes aux normes applicables en France. 2.3 Toutes les pièces de carrosserie présentées sur le site internet sont vendues par une société étrangère

3. OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1. Le Client s’engage à communiquer à NESSYCAR les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide. Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite. Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».

4 .COMMANDE 

Le catalogue en ligne de Nessycar  vous permet de commander en ligne 7/7j et 24h/24h les pièces détachées spécifiques à votre voiture sans permis.Soyez particulièrement attentif à la bonne sélection de votre voiture : modèle de voiture gamme Ligier, Microcar, Aixam, Chatenet, Jdm, Minauto  et par catégorie.  Une fois que vous avez sélectionné votre véhicule, il vous faut vérifier les caractéristiques de chaque pièce que nous vous proposons car certaines d’entre elles peuvent ne pas correspondre à votre besoinNous vous conseillons aussi de lire attentivement les informations techniques de la pièce (emplacement ou côté d’assemblage, , restriction de montage …) avant de la mettre dans votre panier.En cas de doute, vous pouvez joindre un de nos conseillers au 01 69 88 34 75     Une fois tous les articles ajoutés à votre panier, sélectionnez votre mode de livraison en 24h ou 48h-72h. Vous choisissez ensuite votre mode de règlement (Carte bancaire, paiement en 3x, PayPal, virement ).Le Client doit régler en euros. Nous n’acceptons pas les chèques.Vous pourrez passer votre Commande depuis votre compte client ou votre espace invité.Cet espace confidentiel nous permet de saisir vos coordonnées et l'adresse de livraison souhaitée.Cet espace vous permettra par la suite de suivre le traitement de commande.Après un dernier récapitulatif, nous vous invitons à procéder à votre règlement.Si vous avez choisi le règlement par carte bancaire, vous serez automatiquement dirigé sur la page paiement sécurisée Ingenico, organisme que nous avons choisi pour assurer nos transactions sécurisées.Si vous avez choisi PayPal, vous devez posséder un compte auprès de la société PayPal.Si vous avez choisi un paiement par virement bancaire, nous vous indiquerons les informations relatives au numéro de compte à créditer.

5. PRIX

5.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port. 5.2. Les frais de port seront indiqués sur le Produit et dans le panier du Client, avant la validation définitive de la commande. 5.3. Les prix peuvent êtres modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. 5.4 Les frais de port indiqués sur le Produit sont à titre informatif et peuvent être susceptibles à modification lors de la validation de la commande.

6 .LIVRAISON

Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés).Les délais de livraison indiqués sur le site sont exprimés en jours ouvrés, soit du lundi au vendredi, hors jours fériés.Les commandes sont habituellement préparées dans un délai de 24 à 72 heures ouvré (hors commandes passées en week-end et jour férié).Les délais d'acheminement constatés chez nos transporteurs sont en général entre 24 et 72h

7. ECHANGES ET RETOURS DE PRODUIT(S)

Vous avez la possibilité de retourner dans un délai de 14 jours après réception de votre commande, passé ce délais plus de remboursement possible..Vous pouvez retourner une ou plusieurs pièces, voire l'intégralité de votre commande en vue d'un remboursement. Cette démarche est encadrée par nos conditions générales de vente et doit obligatoirement suivre une procédure stricte de retour.Le remboursement des pièces retournées sera effectif 6 jours après réception de la pièce dans nos entrepôts.Il pourra être effectué de différentes manières : Sous forme monétaire. Vous serez remboursé  par chèque dans un délais maxi de 10 jours après réception du retour colis            Pour que votre retour soit pris en compte, il est impératif :Que la pièce soit en parfaite état (non utilisée et exempt de traces de montage)Que la pièce nous soit retournée avec son emballage d'origine (intact, non marqué ou scotché)Que l'ensemble des pièces que vous retournez soient placées dans un carton de réexpédition. Le "bon de retour" doit être collé sur le carton de manière visible.Si votre retour concerne un kit de pièces, l’ensemble des pièces associées au kit doivent être retournée pour procéder à l’échange ou au remboursement. 

8. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

NESSYCAR n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de SMALL CAR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence. L'entreprise  ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage direct ou indirect, tant matériel qu'immatériel ou corporel lié à l'utilisation du ou des produits qu'elle commercialise. Par ailleurs, la responsabilité de la société SMALL CAR FRANCE  ne saurait être engagée en cas de pose/montage de ses produits par une personne non qualifiée (professionnel disposant du titre de mécanicien). Toutes les photos de produits présentes sur notre boutique, sont non contractuelles.